Déposée le 30 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE domicilié(e) La Palette Orange, Boulevard de l'Oise, 95015 CERGY PONTOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 30 janvier 1999.
UNISYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A LA CARTE , F.S.A.
UNISYS FRANCE (S.A.) - La Palette Orange, Boulevard de l'Oise, 95015 CERGY PONTOISE - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Téléphones, ordinateurs, matériel périphérique d'ordinateur, tout matériel d'informatique, logiciels et programmes d'ordinateur, composants électroniques, semi-conducteurs, masques et topographies de semi-conducteurs, appareils et instruments électroniques, câbles électriques et dispositifs de jonction pour câbles, pièces détachées et parties constitutives de tous ces produits.Papier, carton et produits en ces matières pour l'informatique, l'emballage, l'édition, l'instruction, la publicité;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques en feuilles pour l'emballage ou le conditionnement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Manuels et mode d'emploi d'ordinateurs et de programmes d'ordinateurs, cartes et bandes en papier et/ou carton porteurs de programmes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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